Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MON VALLON
Numéro de dépôt :
932563
Date de dépôt :
10/09/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque MON VALLON
Déposée le 10 septembre 1975 par Conserverie Distillerie SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MON VALLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MON VALLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 932563.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque MON VALLON est expirée depuis le 10 septembre 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-478