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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CONSERVERIE-DISTILLERIE S.C.A
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MON VALLON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MON VALLON
CONSERVERIE-DISTILLERIE S.C.A. (société coopérative agricole)

Numéro de dépôt :
1319952
Date de dépôt :
09/08/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/08/2005

Présentation de la marque MON VALLON

Déposée le 9 août 1985 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CONSERVERIE-DISTILLERIE S.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MON VALLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CONSERVERIE-DISTILLERIE S.C.A domicilié(e) 62159 VAULX-VRAUCOURT (dossier no 2051015) - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 615 338 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) (dossier no 2051015) - France.

La marque MON VALLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1319952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MON VALLON est expirée depuis le 9 août 2005.

CONSERVERIE-DISTILLERIE S.C.A a également déposé les autres marques suivantes : P.M.L. 422 , PANIER D ARTOIS


CONSERVERIE-DISTILLERIE S.C.A. (société coopérative agricole) - 62159 VAULX-VRAUCOURT (dossier no 2051015) - France - SIREN 388615338


CABINET FLECHNER - (dossier no 2051015) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-04

Renouvellement sans limitation le 28 juin 1995 n°2051015 - Publication au BOPI 1995-06-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-20

Inscription le 16 avril 2002 - Changement de dénomination n°344764 - Publication au BOPI 2002-04-16

Inscription le 16 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344763 - Publication au BOPI 2002-04-16

Inscription le 3 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235173 - Publication au BOPI 1997-04-03

Inscription le 3 avril 1997 - Changement de dénomination n°235174 - Publication au BOPI 1997-04-03

Inscription le 25 mars 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°343530 - Publication au BOPI 2002-03-25

Inscription le 3 avril 1997 - Changement de dénomination n°235172 - Publication au BOPI 1997-04-03

Conserves de légumes.