VALFRAY
Présentation de la marque VALFRAY
Déposée le 27 décembre 1984 par la société CONSERVERIE DISTILLERIE S.C.A. DE VAULX VRAUCOURT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VALFRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque VALFRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1293712.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VALFRAY est expirée depuis le 27 décembre 2004.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-21
Renouvellement sans limitation le 15 décembre 1994 n°2041445 - Publication au BOPI 1994-12-15
Inscription le 29 juin 1998 - Concession de licence n°257165 - Publication au BOPI 1998-06-29
Inscription le 3 avril 1997 - Changement de dénomination n°235174 - Publication au BOPI 1997-04-03
Inscription le 3 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235173 - Publication au BOPI 1997-04-03
Inscription le 3 avril 1997 - Changement de dénomination n°235172 - Publication au BOPI 1997-04-03