Déposée le 27 juillet 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSERVERIE DES SAVEURS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Conserverie du Vignoble » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-36 du 7 septembre 2007.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSERVERIE DES SAVEURS domicilié(e) 2 ZA, Les Pièces de la Bossardière - 44430 - LE LANDREAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 534 147 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CONSERVERIE DES SAVEURS domicilié(e) 2 ZA, Les Pièces de la Bossardière - 44430 - LE LANDREAU - France.
La marque Conserverie du Vignoble a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3517149.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONSERVERIE DES SAVEURS, SARL - 2 ZA, Les Pièces de la Bossardière - 44430 - LE LANDREAU - France - SIREN 408534147
CONSERVERIE DES SAVEURS - 2 ZA, Les Pièces de la Bossardière - 44430 - LE LANDREAU - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-01
Publication - Publication le 7 sept. 2007 au BOPI 2007-36
Inscription le 29 mars 2017 - Transmission totale de propriété n°707760 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-03-29
Renouvellement sans limitation le 23 juin 2017 n°2652628 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-06-23
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
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