Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CHAUMES D'ALLIAS
CONSERVERIE DE VILLEFRANCHE DU PERIGORD (SARL)

Numéro de dépôt :
1707556
Date de dépôt :
15/11/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/11/2001

Présentation de la marque LES CHAUMES D'ALLIAS

Déposée le 15 novembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSERVERIE DE VILLEFRANCHE DU PERIGORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES CHAUMES D'ALLIAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSERVERIE DE VILLEFRANCHE DU PERIGORD domicilié(e) 24550 VILLEFRANCHE DU PERIGORD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN - France.

La marque LES CHAUMES D'ALLIAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CHAUMES D'ALLIAS est expirée depuis le 15 novembre 2001.

CONSERVERIE DE VILLEFRANCHE DU PERIGORD a également déposé les autres marques suivantes : LA DAME DU PERIGORD


CONSERVERIE DE VILLEFRANCHE DU PERIGORD (SARL) - 24550 VILLEFRANCHE DU PERIGORD - France


Cabinet ROMAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade, conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces; épices, glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.