Déposée le 23 juin 1992 par la société CONSERVERIE DE VILLEFRANCHE DU PERIGORD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LA DAME DU PERIGORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-27 du 14 août 1992.
Le déposant est la société CONSERVERIE DE VILLEFRANCHE DU PERIGORD domicilié(e) 24550 VILLEFRANCHE DU PERIGORD - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 733 918 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.
La marque LA DAME DU PERIGORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424696.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DAME DU PERIGORD est expirée depuis le 23 juin 2002.
CONSERVERIE DE VILLEFRANCHE DU PERIGORD a également déposé les autres marques suivantes : LES CHAUMES D'ALLIAS
CONSERVERIE DE VILLEFRANCHE DU PERIGORD - 24550 VILLEFRANCHE DU PERIGORD - France - SIREN 379733918
CABINET ROMAN - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-45
Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27
Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus, gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et autres produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade, conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces; épices, glace à rafraichir; tous ces produits étant en provenance du Périgord
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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