Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOMATES DES GOURMETS
Conserverie de Pont-Aven

Numéro de dépôt :
958267
Date de dépôt :
09/06/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TOMATES DES GOURMETS

Déposée le 9 juin 1976 par Conserverie de Pont-Aven auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TOMATES DES GOURMETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Conserverie de Pont-Aven domicilié(e) (soc. an. d'intérêt collectif agricole), Kerlurec, Theix (Morbihan). - France.

La marque TOMATES DES GOURMETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 958267.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque TOMATES DES GOURMETS est expirée depuis le 9 juin 1986.

Conserverie de Pont-Aven a également déposé les autres marques suivantes : HARICOTS DES GOURMETS , FLAGEOLETS DES GOURMETS , LESTIVAL , PETITS POIS DES GOURMETS , EPINARDS DES GOURMETS , MACEDOINE DES GOURMETS


Conserverie de Pont-Aven - (soc. an. d'intérêt collectif agricole), Kerlurec, Theix (Morbihan). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-518

Conserves alimentaires et particulièrement conserves de tomates.