Marque enregistrée - Marque en vigueur

BOCATILLE
CONSERVERIE DE LARNIERE, SARL

Numéro de dépôt :
4349499
Date de dépôt :
27/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2027
BOCATILLE de CONSERVERIE DE LARNIERE

Présentation de la marque BOCATILLE

Déposée par voie électronique le 27 mars 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSERVERIE DE LARNIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BOCATILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSERVERIE DE LARNIERE domicilié(e) FERME DE LARNIERE - 77320 - LA FERTE GAUCHER - France et immatriculée sous le numéro RCS 823 063 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. APOLLINE FILITOWSKI domicilié(e) FERME DE LARNIERE - 77320 - LA FERTE-GAUCHER - France.

La marque BOCATILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4349499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOCATILLE arrivera à expiration en date du 27 mars 2027.

CONSERVERIE DE LARNIERE a également déposé les autres marques suivantes : CONSERVERIE DE LARNIERE


CONSERVERIE DE LARNIERE, SARL - FERME DE LARNIERE - 77320 - LA FERTE GAUCHER - France - SIREN 823063102


Mme. APOLLINE FILITOWSKI - FERME DE LARNIERE - 77320 - LA FERTE-GAUCHER - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Fruits conservés ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ;

Confiserie ; glaces alimentaires ; sauces (condiments) ;

Boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; nectars de fruits .