Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYAL PERIGORD
Conserverie de Caville

Numéro de dépôt :
935013
Date de dépôt :
05/08/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ROYAL PERIGORD

Déposée le 5 août 1975 par Conserverie de Caville auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROYAL PERIGORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Conserverie de Caville domicilié(e) (soc. an.), Bergerac (Dordogne). - France.

La marque ROYAL PERIGORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 935013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque ROYAL PERIGORD est expirée depuis le 5 août 1985.

Conserverie de Caville a également déposé les autres marques suivantes : BERGAL


Conserverie de Caville - (soc. an.), Bergerac (Dordogne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-482

Toutes conserves alimentaires, salaisons.