BRACONNIER
Présentation de la marque BRACONNIER
Déposée le 20 novembre 1979 par la Société Anonyme (SA) CONSERVERIE DE BEAUMARCHES BRACONNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BRACONNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BRACONNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1113916.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque BRACONNIER est expirée depuis le 20 novembre 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-023