Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRACONNIER
CONSERVERIE DE BEAUMARCHES BRACONNIER S.A.

Numéro de dépôt :
1113916
Date de dépôt :
20/11/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BRACONNIER

Déposée le 20 novembre 1979 par la Société Anonyme (SA) CONSERVERIE DE BEAUMARCHES BRACONNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BRACONNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSERVERIE DE BEAUMARCHES BRACONNIER domicilié(e) BEAUMARCHES - 32160 PLAISANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES - France.

La marque BRACONNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1113916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque BRACONNIER est expirée depuis le 20 novembre 1989.


CONSERVERIE DE BEAUMARCHES BRACONNIER S.A. - BEAUMARCHES - 32160 PLAISANCE - France


BUGNION ASSOCIES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-023

Conserves de toutes sortes