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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSERVERIE DAVIN
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SERGE DAVIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SERGE DAVIN
CONSERVERIE DAVIN, SAS

Numéro de dépôt :
3102727
Date de dépôt :
29/05/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/05/2021

Présentation de la marque SERGE DAVIN

Déposée le 29 mai 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSERVERIE DAVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SERGE DAVIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-27 du 6 juillet 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSERVERIE DAVIN domicilié(e) 648 AVENUE DES MARCHES - 84200 - CARPENTRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 019 644 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CONSERVERIE DAVIN domicilié(e) 648 AVENUE DES MARCHES - 84200 - CARPENTRAS - France.

La marque SERGE DAVIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3102727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SERGE DAVIN est expirée depuis le 29 mai 2021.

CONSERVERIE DAVIN a également déposé les autres marques suivantes : DAVIBIO , LE MISTRAL , 100% Fruit 100% Gagnant , LE BON CHARCUTIER , la saucière express , VALBIO , JEAN TERRADOU , VALBIO


CONSERVERIE DAVIN, SAS - 648 AVENUE DES MARCHES - 84200 - CARPENTRAS - France - SIREN 382019644


CONSERVERIE DAVIN - 648 AVENUE DES MARCHES - 84200 - CARPENTRAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11

Publication - Publication le 6 juil. 2001 au BOPI 2001-27

Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2011 n°2483870 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-11-09

Conserves de viande et légumes terrines, plats cuisinés (a l'exception des plats cuisinés pour animaux) sauce tomate et sauces cuisinées en conserve sauces - moutardes boissons de fruits et jus de fruits

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.