Déposée le 9 décembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSERVERIE DAVIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « JEAN TERRADOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-03 du 17 janvier 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSERVERIE DAVIN domicilié(e) 648 AV. DES MARCHES - 84200 - CARPENTRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 019 644 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CONSERVERIE DAVIN domicilié(e) 648 AV. DES MARCHES - 84200 - CARPENTRAS - France.
La marque JEAN TERRADOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3198392.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONSERVERIE DAVIN, SAS - 648 AV. DES MARCHES - 84200 - CARPENTRAS - France - SIREN 382019644
CONSERVERIE DAVIN - 648 AV. DES MARCHES - 84200 - CARPENTRAS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-20
Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03
Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2012 n°2512419 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-10-23
Conserves de viandes et légumes, terrines, plats cuisines à base de viande et de légume (à l'exception des plats cuisinés pour animaux) ; sauces tomates et sauces cuisines en conserve Sauces (condiments) , moutardes Boissons de fruits et jus de fruits
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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