Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFIFRAIS
CONSERVERIE D'IROISE société anonyme

Numéro de dépôt :
96608224
Date de dépôt :
30/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2006

Présentation de la marque CONFIFRAIS

Déposée le 30 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) CONSERVERIE D'IROISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONFIFRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-10 du 8 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSERVERIE D'IROISE domicilié(e) Zone Artisanale, 29800 SAINT-THONAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T. MARK Conseils - France.

La marque CONFIFRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96608224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFIFRAIS est expirée depuis le 30 janvier 2006.


CONSERVERIE D'IROISE société anonyme - Zone Artisanale, 29800 SAINT-THONAN - France


T. MARK Conseils - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-28

Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10

Confitures; purées et gelées de fruits; desserts de fruits