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Marques déposées par la société CONSERVERIE AU BEC FIN
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CONTRAT NATURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONTRAT NATURE
CONSERVERIE AU BEC FIN, Société par actions simplifiées

Numéro de dépôt :
3773744
Date de dépôt :
12/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2020
CONTRAT NATURE de CONSERVERIE AU BEC FIN

Présentation de la marque CONTRAT NATURE

Déposée le 12 octobre 2010 par la société CONSERVERIE AU BEC FIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONTRAT NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.

Le déposant est la société CONSERVERIE AU BEC FIN domicilié(e) 2, Avenue de Valensole RN 98 - 83310 - COGOLIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 073 624 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232, avenue du Prado - 13295 - MARSEILLE cedex 08 - France.

La marque CONTRAT NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3773744.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTRAT NATURE est expirée depuis le 12 octobre 2020.

CONSERVERIE AU BEC FIN a également déposé les autres marques suivantes : LES CAPRICES MEDITERRANEENS , APERI FIN , MARMITE DU PECHEUR , La cuisine du bocal , APERI'KIDS , TERROIR & NATURALITE , CROUTONS CONSERVERIE AU BEC FIN , CONSERVERIE AU BEC FIN FABRICATION ARTISANALE , APERI'FIN , PROVENÇO KETCHUP CONSERVERIE AU BEC FIN


CONSERVERIE AU BEC FIN, Société par actions simplifiées - 2, Avenue de Valensole RN 98 - 83310 - COGOLIN - France - SIREN 383073624


CABINET BEAU DE LOMENIE - 232, avenue du Prado - 13295 - MARSEILLE cedex 08 - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Viande, poisson, extraits de viande ; gibier et volaille (à l'exception des volailles abattues du genre gallus) ; olives congelées, conservées séchées et cuites bénéficiant des appellations d'origine “ olives cassées de la vallée des Baux de Provence ” et “ olives noires de la vallée des Baux de Provence ” ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles d'olive bénéficiant des appellations d'origine “ huile d'olive de la vallée des Baux de Provence ”, “ huile d'olive d'Aix-en-Provence ”, “ huile d'olive de Haute-Provence ” et “ huile d'olive de Provence ” ; graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine bénéficiant de l'indication géographique “ farine de Petit Epeautre de Haute-Provence ” ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel bénéficiant de l'indication géographique protégée “ miel de Provence ”, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.