Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSERVERIE AU BEC FIN
/
CONTRAT NATURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONTRAT NATURE
CONSERVERIE AU BEC FIN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3773733
Date de dépôt :
12/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/10/2020
CONTRAT NATURE de CONSERVERIE AU BEC FIN

Présentation de la marque CONTRAT NATURE

Déposée par voie électronique le 12 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSERVERIE AU BEC FIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONTRAT NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSERVERIE AU BEC FIN domicilié(e) 2, avenue de Valensole RN 98 83310 COGOLIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 073 624 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232, avenue du Prado 13295 MARSEILLE cedex 08 - France.

La marque CONTRAT NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3773733.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTRAT NATURE est expirée depuis le 12 octobre 2020.

CONSERVERIE AU BEC FIN a également déposé les autres marques suivantes : LES CAPRICES MEDITERRANEENS , CONTRAT NATURE , APERI FIN , MARMITE DU PECHEUR , La cuisine du bocal , APERI'KIDS , TERROIR & NATURALITE , CROUTONS CONSERVERIE AU BEC FIN , CONSERVERIE AU BEC FIN FABRICATION ARTISANALE , APERI'FIN


CONSERVERIE AU BEC FIN, Société par actions simplifiée - 2, avenue de Valensole RN 98 83310 COGOLIN - France - SIREN 383073624


CABINET BEAU DE LOMENIE - 232, avenue du Prado 13295 MARSEILLE cedex 08 - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.