Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CONSERVE-GARD
/
TANTE MARTINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TANTE MARTINE
CONSERVE-GARD (Société Coopérative Agricole)

Numéro de dépôt :
1587108
Date de dépôt :
18/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/04/2000

Présentation de la marque TANTE MARTINE

Déposée le 18 avril 1990 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CONSERVE-GARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TANTE MARTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CONSERVE-GARD domicilié(e) 556 Chemin du Cheylon Nîmes (Gard) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque TANTE MARTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TANTE MARTINE est expirée depuis le 18 avril 2000.

CONSERVE-GARD a également déposé les autres marques suivantes : DESIRE CLARY , ST MAMET , ST MAMET DELICE DE POIRES , ST MAMET , SUN RAY , ST MAMOUR DE ST MAMET , EXQUISIT ST MAMET , ST MAMET DELICE DE POMMES , LES 3 BLASONS , TANTE MARTINE


CONSERVE-GARD (Société Coopérative Agricole) - 556 Chemin du Cheylon Nîmes (Gard) - France


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39

Inscription le 25 mai 1999 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°278111 - Publication au BOPI 1999-05-25

Inscription le 7 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°247652 - Publication au BOPI 1998-01-07

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauves à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir, notamment conserves de légumes et de fruits, légumes et fruits secs conservés, séchés ou cuits, confitures et gelées, miel et confiseries diverses, chocolat, cacaos, sucres et sucreries, salaisons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.