Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TANTE MARTINE
CONSERVE - GARD (Société Coopérative Agricole)

Numéro de dépôt :
1162891
Date de dépôt :
22/04/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque TANTE MARTINE

Déposée le 22 avril 1980 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CONSERVE - GARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TANTE MARTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CONSERVE - GARD domicilié(e) 556 chemin du Cheylon, NIMES. - France.

La marque TANTE MARTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1162891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque TANTE MARTINE est expirée depuis le 22 avril 1990.

CONSERVE - GARD a également déposé les autres marques suivantes : DESIRE CLARY , ST MAMET , ST MAMET DELICE DE POIRES , ST MAMET , SUN RAY , ST MAMOUR DE ST MAMET , EXQUISIT ST MAMET , ST MAMET DELICE DE POMMES , LES 3 BLASONS , ST MAMET


CONSERVE - GARD (Société Coopérative Agricole) - 556 chemin du Cheylon, NIMES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-27

Toutes conserves alimentaires faisant partie de la classe 29 et tous produits alimentaires faisant partie de la classe 30, notamment les conserves de légumes et de fruits, les légumes et les fruits secs conservés séchés ou cuits, les confitures et gelées, le miel et des confiseries diverses - chocolat, cacaos, sucres et sucreries - salaisons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.