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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CONSERVE - GARD
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SUN RAY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUN RAY
CONSERVE - GARD (Société Coopérative Agricole)

Numéro de dépôt :
1162793
Date de dépôt :
22/04/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque SUN RAY

Déposée le 22 avril 1980 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CONSERVE - GARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUN RAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CONSERVE - GARD domicilié(e) 556 chemin du Cheylon, NIMES. - France.

La marque SUN RAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1162793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SUN RAY est expirée depuis le 22 avril 1990.

CONSERVE - GARD a également déposé les autres marques suivantes : DESIRE CLARY , ST MAMET , ST MAMET DELICE DE POIRES , ST MAMET , ST MAMOUR DE ST MAMET , EXQUISIT ST MAMET , ST MAMET DELICE DE POMMES , LES 3 BLASONS , TANTE MARTINE , ST MAMET


CONSERVE - GARD (Société Coopérative Agricole) - 556 chemin du Cheylon, NIMES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-27

Inscription le 21 janvier 1994 - GAGE CONSTITUE n°170372 - Publication au BOPI 1994-01-21

Inscription - Gage constitué n°33907 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°25435 - Publication au BOPI

Toutes conserves alimentaires faisant partie de la classe 29 - notamment les conserves de légumes et de fruits et les légumes et fruits conservés, séchés ou cuits.