Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ST MAMET LE FRUIT
CONSERVE-GARD (Société Coopérative Agricole)

Numéro de dépôt :
96646925
Date de dépôt :
21/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2006

Présentation de la marque ST MAMET LE FRUIT

Déposée le 21 octobre 1996 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CONSERVE-GARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ST MAMET LE FRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-48 du 29 novembre 1996.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CONSERVE-GARD domicilié(e) 556 Chemin du Cheylon, 30000 NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 896 020 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque ST MAMET LE FRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96646925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ST MAMET LE FRUIT est expirée depuis le 21 octobre 2006.

CONSERVE-GARD a également déposé les autres marques suivantes : DESIRE CLARY , ST MAMET , ST MAMET DELICE DE POIRES , ST MAMET , SUN RAY , ST MAMOUR DE ST MAMET , EXQUISIT ST MAMET , ST MAMET DELICE DE POMMES , LES 3 BLASONS , TANTE MARTINE


CONSERVE-GARD (Société Coopérative Agricole) - 556 Chemin du Cheylon, 30000 NIMES - France - SIREN 775896020


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14

Inscription le 25 mai 1999 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°278111 - Publication au BOPI 1999-05-25

Inscription le 7 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°247652 - Publication au BOPI 1998-01-07

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

Fruits en conserve ou semi-conserve