Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ST MAMET DELICE DE POIRES
CONSERVE-GARD (Société Coopérative Agricole)

Numéro de dépôt :
96609167
Date de dépôt :
05/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2006

Présentation de la marque ST MAMET DELICE DE POIRES

Déposée le 5 février 1996 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CONSERVE-GARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ST MAMET DELICE DE POIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-11 du 15 mars 1996.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CONSERVE-GARD domicilié(e) 556 Chemin du Cheylon, 30000 NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 896 020 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque ST MAMET DELICE DE POIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96609167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ST MAMET DELICE DE POIRES est expirée depuis le 5 février 2006.

CONSERVE-GARD a également déposé les autres marques suivantes : DESIRE CLARY , ST MAMET , ST MAMET , SUN RAY , ST MAMOUR DE ST MAMET , EXQUISIT ST MAMET , ST MAMET DELICE DE POMMES , LES 3 BLASONS , TANTE MARTINE , ST MAMET


CONSERVE-GARD (Société Coopérative Agricole) - 556 Chemin du Cheylon, 30000 NIMES - France - SIREN 775896020


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-28

Inscription le 25 mai 1999 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°278111 - Publication au BOPI 1999-05-25

Inscription le 7 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°247652 - Publication au BOPI 1998-01-07

Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11

Fruits en conserve, séchés ou cuits; desserts et compotes de fruits; salades de fruits; gelées et confitures; conserves; les produits précités étant à base de poires