Déposée le 2 juin 1980 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CONSERVE-GARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ST MAMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CONSERVE-GARD domicilié(e) 556, chemin du Cheylon, NIMES. - France.
La marque ST MAMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1158299.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONSERVE-GARD (Société Coopérative Agricole) - 556, chemin du Cheylon, NIMES. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-20
Inscription le 21 janvier 1994 - GAGE CONSTITUE n°170372 - Publication au BOPI 1994-01-21
Inscription - Gage constitué n°33907 - Publication au BOPI
Inscription - Gage constitué n°25435 - Publication au BOPI
Toutes conserves alimentaires non comprises dans d'autres classes et tous produits alimentaires non compris dans d'autres classes, notamment les conserves de légumes et de fruits, les légumes et fruits secs conservés, séchés ou cuits, les confitures et gelées, le miel et des confiseries diverses, chocolat, cacao, sucres et sucreries, salaisons.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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