LES 3 BLASONS
Présentation de la marque LES 3 BLASONS
Déposée le 20 novembre 1987 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CONSERVE-GARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES 3 BLASONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES 3 BLASONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1436409.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES 3 BLASONS est expirée depuis le 20 novembre 2007.
CONSERVE-GARD a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 5 août 1997 n°2095552 - Publication au BOPI 1997-08-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-16
Inscription le 25 mai 1999 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°278111 - Publication au BOPI 1999-05-25
Inscription le 7 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°247652 - Publication au BOPI 1998-01-07