Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DRAPELINE
Numéro de dépôt :
1004467
Date de dépôt :
21/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque DRAPELINE
Déposée le 21 décembre 1976 par CONSERVATOME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DRAPELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DRAPELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1004467.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONSERVATOME a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Changement d'adresse n°109948 - Publication au BOPI 1977-008