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Marques déposées par Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
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Initiale
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Initiale
Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris

Numéro de dépôt :
4523823
Date de dépôt :
07/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/02/2029
Initiale de Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris

Présentation de la marque Initiale

Déposée par voie électronique le 7 février 2019 par Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Initiale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-10 du 8 mars 2019.

Le déposant est Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris domicilié(e) 209 avenue Jean Jaurès - 75019 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CNSMDP, Madame Anne Roubet domicilié(e) 209 avenue Jean Jaurès - 75019 - PARIS - France.

La marque Initiale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4523823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Initiale arrivera à expiration en date du 7 février 2029.

Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris a également déposé les autres marques suivantes : Les Éditions du Conservatoire


Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris - 209 avenue Jean Jaurès - 75019 - PARIS - France


CNSMDP, Madame Anne Roubet - 209 avenue Jean Jaurès - 75019 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Inscription le 22 juillet 2019 - Retrait partiel n°764348 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-22

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; livres ; brochures ;

Communications radiophoniques ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.