Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Stanet
CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS CENTRE REGIONAL LANGUEDOC ROUSSILON (association loi 1901)

Numéro de dépôt :
99829900
Date de dépôt :
10/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2009

Présentation de la marque Stanet

Déposée le 10 décembre 1999 par l'association loi 1901 CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS CENTRE REGIONAL LANGUEDOC ROUSSILON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Stanet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-04 du 28 janvier 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS CENTRE REGIONAL LANGUEDOC ROUSSILON domicilié(e) PARC EURO MEDECINE, 989, RUE DE LA CROIX VERTE, 34093 MONTPELLIER Cedex 5 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 056 657 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CNAM Monsieur Alain BRETHON - France.

La marque Stanet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99829900.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Stanet est expirée depuis le 10 décembre 2009.

CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS CENTRE REGIONAL LANGUEDOC ROUSSILON a également déposé les autres marques suivantes : JEU SERAI , le cnam Learning Lab Human Change , Ingénieur en herbe , ARBRACAS , MuseoGame , TABLOLUM , CNAM PARIS , INGENIEUR EN HERBE , engine'her , LE CNAM


CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS CENTRE REGIONAL LANGUEDOC ROUSSILON (association loi 1901) - PARC EURO MEDECINE, 989, RUE DE LA CROIX VERTE, 34093 MONTPELLIER Cedex 5 - France - SIREN 776056657


CNAM Monsieur Alain BRETHON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-21

Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04

. service de formation à la statistique . transmission d'information par Internet . travaux et études statistiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.