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Marques déposées par la société CONSERVATOIRE NATIONAL ARTS ET METIERS
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VAUCANSON
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VAUCANSON
CONSERVATOIRE NATIONAL ARTS ET METIERS, Etablissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel

Numéro de dépôt :
4263316
Date de dépôt :
08/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/04/2026
VAUCANSON de CONSERVATOIRE NATIONAL ARTS ET METIERS

Présentation de la marque VAUCANSON

Déposée le 8 avril 2016 par la société CONSERVATOIRE NATIONAL ARTS ET METIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « VAUCANSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-17 du 29 avril 2016.

Le déposant est la société CONSERVATOIRE NATIONAL ARTS ET METIERS domicilié(e) 292 rue Saint Martin - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 197 534 712 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSCRIPTA domicilié(e) 10 rue d'Aumale - 75009 - PARIS - France.

La marque VAUCANSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4263316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAUCANSON arrivera à expiration en date du 8 avril 2026.

CONSERVATOIRE NATIONAL ARTS ET METIERS a également déposé les autres marques suivantes : le cnam école management & société intec , ENASS , CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS , SISCOL , INTEC , I.I.M. Institut International du Management , CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS, CNAM , LE CNAM ALUMNI , EICNAM , REMUT


CONSERVATOIRE NATIONAL ARTS ET METIERS, Etablissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel - 292 rue Saint Martin - 75003 - PARIS - France - SIREN 197534712


INSCRIPTA - 10 rue d'Aumale - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Enregistrement avec modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Mise à disposition d'informations en matière d'emploi et de gestion de carrière ; services de diffusion d'annonces publicitaires en matière d'enseignement, de formation, d'emploi et de gestion de carrière ; services de publication et de publication électronique d'annonces publicitaires en matière d'enseignement, de formation et d'emploi.

Services d'enseignement, de formation, d'instruction et d'éducation ; enseignement et formation par voie d'apprentissage ; organisation et supervision de formations par voie d'apprentissage en entreprise ; services de formation professionnelle ; formation et enseignement à distance ; enseignement et cours par correspondance ; académies (éducation) ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; informations en matière d'enseignement et d'éducation ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; services de conseils en matière d'orientation professionnelle, de gestion de carrière et de recyclage professionnel (conseils en formation ou éducation) ; épreuves pédagogiques ; organisation de concours en matière d'éducation ; cours donnés dans le cadre de séminaires ; mise à disposition d'informations en matière d'enseignement, de formation et d'éducation ; location de matériel d'enseignement ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication et édition d'oeuvres musicales ; prêt de livres, d'ouvrages éducatifs, d'oeuvres littéraires, musicales ou audiovisuelles ; services de bibliothèque et de photothèque.

Location de salles d'enseignement.