Marque enregistrée - Marque en vigueur

le cnam école d'ingénieur-e-s
CONSERVATOIRE NATIONAL ARTS ET METIERS

Numéro de dépôt :
4396988
Date de dépôt :
17/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/10/2027
le cnam école d\'ingénieur-e-s de CONSERVATOIRE NATIONAL ARTS ET METIERS

Présentation de la marque le cnam école d'ingénieur-e-s

Déposée par voie électronique le 17 octobre 2017 par CONSERVATOIRE NATIONAL ARTS ET METIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « le cnam école d'ingénieur-e-s » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-45 du 10 novembre 2017.

Le déposant est CONSERVATOIRE NATIONAL ARTS ET METIERS domicilié(e) 292 RUE SAINT MARTIN - 75003 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSCRIPTA, Monsieur Manuel ROCHE domicilié(e) 10 RUE D'AUMALE - 75009 - PARIS - France.

La marque le cnam école d'ingénieur-e-s a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4396988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le cnam école d'ingénieur-e-s arrivera à expiration en date du 17 octobre 2027.

CONSERVATOIRE NATIONAL ARTS ET METIERS a également déposé les autres marques suivantes : le cnam école management & société intec , VAUCANSON , ENASS , CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS , SISCOL , INTEC , I.I.M. Institut International du Management , CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS, CNAM , LE CNAM ALUMNI , EICNAM


CONSERVATOIRE NATIONAL ARTS ET METIERS - 292 RUE SAINT MARTIN - 75003 - PARIS - France


INSCRIPTA, Monsieur Manuel ROCHE - 10 RUE D'AUMALE - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-45

Enregistrement avec modification - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Services de conseillers relatifs à la gestion de carrière (conseils autres que ceux en matière d’éducation et de formation) ;

Services d'enseignement, de formation, d'instruction et d'éducation dans le domaine des sciences de l’ingénieur et de l’ingénierie; formation et enseignement à distance ou par correspondance dans le domaine des sciences de l’ingénieur et de l’ingénierie; épreuves pédagogiques dans le domaine des sciences de l’ingénieur et de l’ingénierie; services de conseils en matière d'orientation professionnelle, de gestion de carrière et de recyclage professionnel (conseils en matière d’éducation ou de formation) ; services de formation professionnelle dans le domaine des sciences de l’ingénieur et de l’ingénierie; organisation et conduite d'ateliers de formation dans le domaine des sciences de l’ingénieur et de l’ingénierie; services de formation et de formation complémentaire pour le perfectionnement du personnel, pour l'accès à l'emploi ou le retour à l'emploi, pour la gestion de carrière; services de formation pour le développement des ressources humaines; services de conseillers relatifs aux compétences professionnelles et à la gestion de carrière (conseils en matière d’éducation ou de formation) ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et séminaires dans le domaine des sciences de l’ingénieur et de l’ingénierie; organisation d'expositions, de conférences, de congrès, de séminaires à buts culturels ou éducatifs dans le domaine des sciences de l’ingénieur et de l’ingénierie; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; mise à disposition d'informations en matière d'enseignement, de formation et d'éducation; services de bibliothèque et de photothèque; services de publication et de publication électronique de livres, ouvrages éducatifs, journaux, revues, périodiques, annonces dans le domaine des sciences de l’ingénieur et de l’ingénierie; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables dans le domaine des sciences de l’ingénieur et de l’ingénierie; location de matériel d'enseignement.