Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FOLLIA
Conservatoire italien de Paris (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
94507133
Date de dépôt :
18/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2004

Présentation de la marque LA FOLLIA

Déposée le 18 février 1994 par l'association loi 1901 Conservatoire italien de Paris auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FOLLIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 Conservatoire italien de Paris domicilié(e) 94 rue d'AMSTERDAM, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 199 054 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSERVATOIRE ITALIEN DE PARIS - France.

La marque LA FOLLIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507133.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FOLLIA est expirée depuis le 18 février 2004.


Conservatoire italien de Paris (Association loi 1901) - 94 rue d'AMSTERDAM, 75009 PARIS - France - SIREN 401199054


CONSERVATOIRE ITALIEN DE PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-19

Errata - Publication au BOPI 1994-21

Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, édition de livres, de revues Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs Papier, carton, produits de l'imprimerie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.