Conservatoire Français des Fragrances et Cosmétiques, SARL
Numéro de dépôt :
4117717
Date de dépôt :
13/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/09/2024
Présentation de la marque PROMENADE A VERSAILLES
Déposée par voie électronique le 13 septembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Conservatoire Français des Fragrances et Cosmétiques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PROMENADE A VERSAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-40 du 3 octobre 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Conservatoire Français des Fragrances et Cosmétiques domicilié(e) 12-14 Rond-Point des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 126 845 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conservatoire Français des Fragrances et Cosmétiques, M. Patrice MICHEL domicilié(e) 12-14 Rond-Point des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque PROMENADE A VERSAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4117717.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMENADE A VERSAILLES est expirée depuis le 13 septembre 2024.
Conservatoire Français des Fragrances et Cosmétiques, SARL - 12-14 Rond-Point des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France - SIREN 531126845
Conservatoire Français des Fragrances et Cosmétiques, M. Patrice MICHEL - 12-14 Rond-Point des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40
Enregistrement sans modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01
Inscription le 2 mai 2017 - Renonciation totale n°699152 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-05-02
Inscription le 31 octobre 2018 - Décision judiciaire confirmant partiellement ou totalement la validité du titre n°738271 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-10-31
Inscription le 26 novembre 2018 - Transmission totale de propriété;Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°739438 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-11-26
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; décoration intérieure ; conseils en technologie de l'information ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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