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Marques déposées par l'association loi 1901 CONSERVATOIRE EUROPEEN D'ECRITURE AUDIOVISUELLE
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Scénariste, un métier qui s'apprend.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Scénariste, un métier qui s'apprend.
CONSERVATOIRE EUROPEEN D'ECRITURE AUDIOVISUELLE, association loi 1901

Numéro de dépôt :
4012415
Date de dépôt :
14/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/06/2023
Scénariste, un métier qui s\'apprend. de CONSERVATOIRE EUROPEEN D\'ECRITURE AUDIOVISUELLE

Présentation de la marque Scénariste, un métier qui s'apprend.

Déposée le 14 juin 2013 par l'association loi 1901 CONSERVATOIRE EUROPEEN D'ECRITURE AUDIOVISUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Scénariste, un métier qui s'apprend. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 CONSERVATOIRE EUROPEEN D'ECRITURE AUDIOVISUELLE domicilié(e) 38 rue du Faubourg Saint Jacques - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 558 419 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSERVATOIRE EUROPEEN D'ECRITURE AUDIOVISUELLE, M. VANETTI Patrick domicilié(e) 38 rue du Faubourg Saint Jacques - 75014 - PARIS - France.

La marque Scénariste, un métier qui s'apprend. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Scénariste, un métier qui s'apprend. est expirée depuis le 14 juin 2023.


CONSERVATOIRE EUROPEEN D'ECRITURE AUDIOVISUELLE, association loi 1901 - 38 rue du Faubourg Saint Jacques - 75014 - PARIS - France - SIREN 408558419


CONSERVATOIRE EUROPEEN D'ECRITURE AUDIOVISUELLE, M. VANETTI Patrick - 38 rue du Faubourg Saint Jacques - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement avec modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; organisation de concours (divertissement).