Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Conservatoire du littoral
/
DOMAINE DE LA NARTETTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DE LA NARTETTE
Conservatoire du littoral, Etablissement public administratif

Numéro de dépôt :
1732651
Date de dépôt :
22/06/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/06/2030

Présentation de la marque DOMAINE DE LA NARTETTE

Déposée le 22 juin 1990 par Conservatoire du littoral auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE LA NARTETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Conservatoire du littoral, Etablissement public administratif domicilié(e) rue Jean-Baptiste AUDEBERT, La corderie royale, 17306 ROCHEFORT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme MOTILLON Mélanie domicilié(e) rue Jean-Baptiste Audebert, La Corderie royale, 17306 ROCHEFORT - France.

La marque DOMAINE DE LA NARTETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1732651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMAINE DE LA NARTETTE arrivera à expiration en date du 22 juin 2030.

Conservatoire du littoral a également déposé les autres marques suivantes : Château de la Moutte , Visiolittoral, visiolittoral, Visio littoral, VISIO LITTORAL, VISIOLITTORAL , Abbaye de Beauport , Les Orpellières, Maison des Orpellières, Domaine des Orpellières, Littoral des Orpellières


Conservatoire du littoral, Etablissement public administratif - rue Jean-Baptiste AUDEBERT, La corderie royale, 17306 ROCHEFORT - France


Mme MOTILLON Mélanie - rue Jean-Baptiste Audebert, La Corderie royale, 17306 ROCHEFORT - France


Renouvellement sans limitation le 3 février 2000 n°2164282 - Publication au BOPI 2000-02-03

Inscription le 26 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°265479 - Publication au BOPI 1998-10-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-10

Renouvellement sans limitation le 28 mai 2010 n°2441427 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-05-28

Inscription le 21 juillet 2010 - Changement d'adresse n°527819 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-21

Renouvellement sans limitation le 12 juin 2020 n°2750886 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-06-12

Vin de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine de la Nartette