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Marques déposées par Conservatoire du Costume Comtadin
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Conservatoire du Costume Comtadin
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Conservatoire du Costume Comtadin
Conservatoire du Costume Comtadin, association

Numéro de dépôt :
4280807
Date de dépôt :
17/06/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/06/2026
Conservatoire du Costume Comtadin de Conservatoire du Costume Comtadin

Présentation de la marque Conservatoire du Costume Comtadin

Déposée le 17 juin 2016 par Conservatoire du Costume Comtadin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Conservatoire du Costume Comtadin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.

Le déposant est Conservatoire du Costume Comtadin, association domicilié(e) 9 rue Gambetta - 84210 - PERNES LES FONTAINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Sylvette GABERT, Présidente du Conservatoire du Costume Comtadin domicilié(e) 9 rue Gambetta - 84210 - PERNES LES FONTAINES - France.

La marque Conservatoire du Costume Comtadin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4280807.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 37 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Conservatoire du Costume Comtadin arrivera à expiration en date du 17 juin 2026.


Conservatoire du Costume Comtadin, association - 9 rue Gambetta - 84210 - PERNES LES FONTAINES - France


Mme Sylvette GABERT, Présidente du Conservatoire du Costume Comtadin - 9 rue Gambetta - 84210 - PERNES LES FONTAINES - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Enregistrement avec modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Publications imprimées ;

Restauration de pièces vestimentaires anciennes ;

Organisation et animation d'ateliers de couture et de restauration de vêtements ; organisation et tenue d'expositions à buts culturels ou de divertissement ; services de stage de formation ; rédaction de compte rendus de manifestations et d'expositions ; édition d'ouvrages de librairie.