Marque enregistrée - Marque en vigueur

Patrimoine Végétal Vivant
CONSERVATOIRE DES COLLECTIONS VEGETALES SPECIALISEES, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4191326
Date de dépôt :
23/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/06/2025
Patrimoine Végétal Vivant de CONSERVATOIRE DES COLLECTIONS VEGETALES SPECIALISEES

Présentation de la marque Patrimoine Végétal Vivant

Déposée le 23 juin 2015 par l'association loi 1901 CONSERVATOIRE DES COLLECTIONS VEGETALES SPECIALISEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Patrimoine Végétal Vivant » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-29 du 17 juillet 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 CONSERVATOIRE DES COLLECTIONS VEGETALES SPECIALISEES domicilié(e) 6 RUE DES PEUPLIERS - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 839 453 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSERVATOIRE DES COLLECTIONS VEGETALES SPECIALISEES, Mme LENOBLE-PREDINE Francoise domicilié(e) 6 RUE DES PEUPLIERS - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque Patrimoine Végétal Vivant a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4191326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Patrimoine Végétal Vivant arrivera à expiration en date du 23 juin 2025.

CONSERVATOIRE DES COLLECTIONS VEGETALES SPECIALISEES a également déposé les autres marques suivantes : HOMMES & PLANTES , CC VS vert noir , PLANTES & HOMMES


CONSERVATOIRE DES COLLECTIONS VEGETALES SPECIALISEES, Association loi 1901 - 6 RUE DES PEUPLIERS - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 391839453


CONSERVATOIRE DES COLLECTIONS VEGETALES SPECIALISEES, Mme LENOBLE-PREDINE Francoise - 6 RUE DES PEUPLIERS - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.