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Marques déposées par la société Conservatoire de l'Espace Littoral et des Rivages Lacustres Etablissement public administratif
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Les Cinq Océans
Marque expirée - Marque en non vigueur

Les Cinq Océans
Conservatoire de l'Espace Littoral et des Rivages Lacustres Etablissement public administratif

Numéro de dépôt :
3532497
Date de dépôt :
25/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2017
Les Cinq Océans de Conservatoire de l\'Espace Littoral et des Rivages Lacustres Etablissement public administratif

Présentation de la marque Les Cinq Océans

Déposée le 25 septembre 2007 par la société Conservatoire de l'Espace Littoral et des Rivages Lacustres Etablissement public administratif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Cinq Océans »

Le déposant est la société Conservatoire de l'Espace Littoral et des Rivages Lacustres Etablissement public administratif domicilié(e) Corderie Royale, BP 10137,17306 ROCHEFORT Cedex - 17306 - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 005 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conservatoire de l'Espace Littoral et des Rivages Lacustres domicilié(e) Corderie Royale, BP 10137,17306 ROCHEFORT Cedex - 17306 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 24 25 28 30 31 32 33 34 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Cinq Océans est expirée depuis le 25 septembre 2017.

Conservatoire de l'Espace Littoral et des Rivages Lacustres Etablissement public administratif a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Abbaye de Beauport , ABBAYE DE BEAUPORT , Domaine de l'Oustalet , Domaine des Bertheliers , LES BERTHELIERS , Littoraliste , LES INFERETS , Domaine des Inférêts , DE PEYRERAS


Conservatoire de l'Espace Littoral et des Rivages Lacustres Etablissement public administratif - Corderie Royale, BP 10137,17306 ROCHEFORT Cedex - 17306 - France - SIREN 180005019


Conservatoire de l'Espace Littoral et des Rivages Lacustres - Corderie Royale, BP 10137,17306 ROCHEFORT Cedex - 17306 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-13

Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48

Produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; cartes ; livres ; brochures ; calendrier ;

Parapluies, parasols et cannes ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;

Linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; cravates ;

Jeux de cartes ou de tables ;

Sel, moutarde ; biscuiterie ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; vins ;

Articles pour fumeurs ; briquets pour fumeurs ;

Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars.