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Marques déposées par la société Conservatoire de l'Espace Littoral et des Rivages Lacustres
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Domaine des Bertheliers
Marque expirée - Marque en non vigueur

Domaine des Bertheliers
Conservatoire de l'Espace Littoral et des Rivages Lacustres, Etablissement public administratif

Numéro de dépôt :
3652517
Date de dépôt :
12/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/05/2019
Domaine des Bertheliers de Conservatoire de l\'Espace Littoral et des Rivages Lacustres

Présentation de la marque Domaine des Bertheliers

Déposée le 12 mai 2009 par la société Conservatoire de l'Espace Littoral et des Rivages Lacustres auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine des Bertheliers »

Le déposant est la société Conservatoire de l'Espace Littoral et des Rivages Lacustres domicilié(e) Corderie Royale BP 10137 - 17306 - ROCHEFORT Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 005 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conservatoire de l'Espace Littoral et des Rivages Lacustres domicilié(e) Corderie Royale BP 10137 - 17306 - ROCHEFORT Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine des Bertheliers est expirée depuis le 12 mai 2019.

Conservatoire de l'Espace Littoral et des Rivages Lacustres a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Abbaye de Beauport , ABBAYE DE BEAUPORT , Domaine de l'Oustalet , Les Cinq Océans , LES BERTHELIERS , Littoraliste , LES INFERETS , Domaine des Inférêts , DE PEYRERAS


Conservatoire de l'Espace Littoral et des Rivages Lacustres, Etablissement public administratif - Corderie Royale BP 10137 - 17306 - ROCHEFORT Cedex - France - SIREN 180005019


Conservatoire de l'Espace Littoral et des Rivages Lacustres - Corderie Royale BP 10137 - 17306 - ROCHEFORT Cedex - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; spiritueux ; vins de pays ou d'appellation d'origine.