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Marques déposées par la société Conservatoire de l'Espace Littoral et des Rivages Lacustres
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Domaine de l'Oustalet
Marque expirée - Marque en non vigueur

Domaine de l'Oustalet
Conservatoire de l'Espace Littoral et des Rivages Lacustres, Etablissement public administratif

Numéro de dépôt :
3652520
Date de dépôt :
12/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/05/2019
Domaine de l\'Oustalet de Conservatoire de l\'Espace Littoral et des Rivages Lacustres

Présentation de la marque Domaine de l'Oustalet

Déposée le 12 mai 2009 par la société Conservatoire de l'Espace Littoral et des Rivages Lacustres auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine de l'Oustalet »

Le déposant est la société Conservatoire de l'Espace Littoral et des Rivages Lacustres domicilié(e) Corderie Royale BP 10137 - 17306 - ROCHEFORT Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 005 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conservatoire de l'Espace Littoral et des Rivages Lacustres domicilié(e) Corderie Royale BP 10137 - 17306 - ROCHEFORT Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de l'Oustalet est expirée depuis le 12 mai 2019.

Conservatoire de l'Espace Littoral et des Rivages Lacustres a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Abbaye de Beauport , ABBAYE DE BEAUPORT , Les Cinq Océans , Domaine des Bertheliers , LES BERTHELIERS , Littoraliste , LES INFERETS , Domaine des Inférêts , DE PEYRERAS


Conservatoire de l'Espace Littoral et des Rivages Lacustres, Etablissement public administratif - Corderie Royale BP 10137 - 17306 - ROCHEFORT Cedex - France - SIREN 180005019


Conservatoire de l'Espace Littoral et des Rivages Lacustres - Corderie Royale BP 10137 - 17306 - ROCHEFORT Cedex - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins ; spiritueux ; vins de pays ou d'appellation d'origine.