Abbaye de Beauport
Présentation de la marque Abbaye de Beauport
Déposée le 24 décembre 2002 par CONSERVATOIRE DE L'ESPACE LITTORAL ET DES RIVAGES LACUSTRES (ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE ADMINISTRATIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Abbaye de Beauport » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-08 du 21 février 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Abbaye de Beauport a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3204636.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Abbaye de Beauport est expirée depuis le 24 décembre 2012.
CONSERVATOIRE DE L'ESPACE LITTORAL ET DES RIVAGES LACUSTRES (ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE ADMINISTRATIF a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-25
Publication - Publication le 21 févr. 2003 au BOPI 2003-08