Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Abbaye de Beauport
CONSERVATOIRE DE L'ESPACE LITTORAL ET DES RIVAGES LACUSTRES (ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE ADMINISTRATIF)

Numéro de dépôt :
3204636
Date de dépôt :
24/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/12/2012
Abbaye de Beauport de CONSERVATOIRE DE L\'ESPACE LITTORAL ET DES RIVAGES LACUSTRES (ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE ADMINISTRATIF

Présentation de la marque Abbaye de Beauport

Déposée le 24 décembre 2002 par CONSERVATOIRE DE L'ESPACE LITTORAL ET DES RIVAGES LACUSTRES (ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE ADMINISTRATIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Abbaye de Beauport » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-08 du 21 février 2003.

Le déposant est CONSERVATOIRE DE L'ESPACE LITTORAL ET DES RIVAGES LACUSTRES (ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE ADMINISTRATIF) domicilié(e) BP 137,17306 CORDERIE ROYALE, ROCHEFORT Cedex - 17306 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSERVATOIRE DE L'ESPACE LITTORAL ET DES RIVAGES LACUSTRES CORDERIE ROYALE domicilié(e) BP 137,17306 ROCHEFORT Cedex - 17306 - France.

La marque Abbaye de Beauport a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3204636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Abbaye de Beauport est expirée depuis le 24 décembre 2012.

CONSERVATOIRE DE L'ESPACE LITTORAL ET DES RIVAGES LACUSTRES (ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE ADMINISTRATIF a également déposé les autres marques suivantes : ABBAYE DE BEAUPORT , Domaine de l'Oustalet , Les Cinq Océans , Domaine des Bertheliers , Littoraliste , Domaine des Inférêts , Domaine de Peyreras , Conservatoire du littoral


CONSERVATOIRE DE L'ESPACE LITTORAL ET DES RIVAGES LACUSTRES (ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE ADMINISTRATIF) - BP 137,17306 CORDERIE ROYALE, ROCHEFORT Cedex - 17306 - France


CONSERVATOIRE DE L'ESPACE LITTORAL ET DES RIVAGES LACUSTRES CORDERIE ROYALE - BP 137,17306 ROCHEFORT Cedex - 17306 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-25

Publication - Publication le 21 févr. 2003 au BOPI 2003-08

Briquets, allumettes, articles pour fumeurs.