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Marques déposées par Conservatoire CANOPEE
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Conservatoire d'aéronefs CANOPEE BA 279 CHATEAUDUN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Conservatoire d'aéronefs CANOPEE BA 279 CHATEAUDUN
Conservatoire CANOPEE, Association type loi 1901

Numéro de dépôt :
3775706
Date de dépôt :
18/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2020
Conservatoire d\'aéronefs CANOPEE BA 279 CHATEAUDUN de Conservatoire CANOPEE

Présentation de la marque Conservatoire d'aéronefs CANOPEE BA 279 CHATEAUDUN

Déposée le 18 octobre 2010 par Conservatoire CANOPEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Conservatoire d'aéronefs CANOPEE BA 279 CHATEAUDUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est Conservatoire CANOPEE, Association type loi 1901 domicilié(e) Le Moulin de Bois - 28200 - OZOIR LE BREUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M Jean-Michel WUILLEMAIN domicilié(e) 164 Allée du Bourbonnais - 45770 - SARAN - France.

La marque Conservatoire d'aéronefs CANOPEE BA 279 CHATEAUDUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3775706.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Conservatoire d'aéronefs CANOPEE BA 279 CHATEAUDUN est expirée depuis le 18 octobre 2020.


Conservatoire CANOPEE, Association type loi 1901 - Le Moulin de Bois - 28200 - OZOIR LE BREUIL - France


M Jean-Michel WUILLEMAIN - 164 Allée du Bourbonnais - 45770 - SARAN - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement avec modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Reproduction de documents.

Entretien et réparation d'avions.

Services de musées (présentation, expositions).