Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 CONSERVATOIRE AUDIOVISUEL SUR LES PEUPLES
/
CAP MONDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP MONDE
CONSERVATOIRE AUDIOVISUEL SUR LES PEUPLES (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
1721781
Date de dépôt :
28/02/1990
Lieu de dépôt :
LE HAVRE
Date d'expiration :
28/02/2000
CAP MONDE de CONSERVATOIRE AUDIOVISUEL SUR LES PEUPLES

Présentation de la marque CAP MONDE

Déposée le 28 février 1990 par l'association loi 1901 CONSERVATOIRE AUDIOVISUEL SUR LES PEUPLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE HAVRE), la marque française « CAP MONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 CONSERVATOIRE AUDIOVISUEL SUR LES PEUPLES domicilié(e) Le Hanail No 6, 43 Rue des Martyrs, 76620 LE HAVRE - France.

La marque CAP MONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1721781.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP MONDE est expirée depuis le 28 février 2000.


CONSERVATOIRE AUDIOVISUEL SUR LES PEUPLES (Association loi 1901) - Le Hanail No 6, 43 Rue des Martyrs, 76620 LE HAVRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-28

Diffusion et organisation de conférences illustrées de films et de diaporamas sur les civilisations et les pays et la nature, en public adulte et scolaire