Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORTEFLOR
CONSERVAS HIJOS DE MANUEL SANCHEZ BASARTE S.A. société de droit espagnol

Numéro de dépôt :
3374265
Date de dépôt :
04/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2015
HORTEFLOR de CONSERVAS HIJOS DE MANUEL SANCHEZ BASARTE

Présentation de la marque HORTEFLOR

Déposée le 4 août 2005 par la Société Anonyme (SA) CONSERVAS HIJOS DE MANUEL SANCHEZ BASARTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HORTEFLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-36 du 9 septembre 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSERVAS HIJOS DE MANUEL SANCHEZ BASARTE domicilié(e) Ctra. Pamplona, Pol. Ind. Alesves, NAVARRA,31330 VILLAFRANCA,ESPAGNE - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France.

La marque HORTEFLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3374265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORTEFLOR est expirée depuis le 4 août 2015.


CONSERVAS HIJOS DE MANUEL SANCHEZ BASARTE S.A. société de droit espagnol - Ctra. Pamplona, Pol. Ind. Alesves, NAVARRA,31330 VILLAFRANCA,ESPAGNE - Espagne


CABINET PLASSERAUD - 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-01

Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36

Fruits, légumes et légumes verts conservés et cuits.