SOLARWALL
Présentation de la marque SOLARWALL
Déposée le 22 novembre 2012 par la Société Anonyme (SA) Conserval Engineering Inc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SOLARWALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SOLARWALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963170.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLARWALL est expirée depuis le 22 novembre 2022.
Conserval Engineering Inc a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50
Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45
Inscription le 12 mai 2016 - Rejet partiel n°669649 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-12