Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) conserva plus
/
STNTUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STNTUS
conserva plus, sas

Numéro de dépôt :
4034161
Date de dépôt :
22/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/09/2023
STNTUS de conserva plus

Présentation de la marque STNTUS

Déposée le 22 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) conserva plus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « STNTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) conserva plus domicilié(e) 12 allée de la Mousselle - 94370 - SUCY EN BRIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, conserva plus, M. buchalay bruno domicilié(e) 12 allée de la Mousselle - 94370 - SUCY EN BRIE - France.

La marque STNTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034161.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 16 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STNTUS est expirée depuis le 22 septembre 2023.

conserva plus a également déposé les autres marques suivantes : AutoLevel , Conserva Plus , FoodVac , vacusave


conserva plus, sas - 12 allée de la Mousselle - 94370 - SUCY EN BRIE - France


conserva plus, M. buchalay bruno - 12 allée de la Mousselle - 94370 - SUCY EN BRIE - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement avec modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Machines d'emballages sous vides et leurs pièces ;

Sacs et rouleaux pour emballage sous vide en matière plastique à usage ménager ;

Récipients d'emballage sous vide en matière plastique avec couvercle.

Récipients d'emballage sous vide en verre avec couvercle.