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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) conserva plus
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AutoLevel
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AutoLevel
conserva plus, sas

Numéro de dépôt :
4037184
Date de dépôt :
03/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/10/2023
AutoLevel de conserva plus

Présentation de la marque AutoLevel

Déposée par voie électronique le 3 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) conserva plus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AutoLevel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) conserva plus domicilié(e) 12 allée de la mousselle - 94370 - sucy en brie - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 023 804 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. bruno buchalay domicilié(e) 10 rue des badieres - 94370 - sucy en brie - France.

La marque AutoLevel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4037184.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AutoLevel est expirée depuis le 3 octobre 2023.

conserva plus a également déposé les autres marques suivantes : STNTUS , Conserva Plus , FoodVac , vacusave


conserva plus, sas - 12 allée de la mousselle - 94370 - sucy en brie - France - SIREN 752023804


M. bruno buchalay - 10 rue des badieres - 94370 - sucy en brie - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ; - calle et base autonivellant pour le carrelage ; - pince de serrage du clip et de la calle actionnée manuellement ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.