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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSEP
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HISTOIRE DE MA FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HISTOIRE DE MA FRANCE
SARL CONSEP

Numéro de dépôt :
1556644
Date de dépôt :
23/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/10/1999

Présentation de la marque HISTOIRE DE MA FRANCE

Déposée le 23 octobre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HISTOIRE DE MA FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSEP domicilié(e) 7 rue de la Comète, 75007 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Luc de Carbuccia, son gérant - France.

La marque HISTOIRE DE MA FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1556644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HISTOIRE DE MA FRANCE est expirée depuis le 23 octobre 1999.


SARL CONSEP - 7 rue de la Comète, 75007 Paris - France


Jean-Luc de Carbuccia, son gérant - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14

Produits de l'imprimerie.Education et divertissement. Editions de livres

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.