Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTRASCOPE
CONSENSUS SA

Numéro de dépôt :
96612024
Date de dépôt :
19/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2006

Présentation de la marque INTRASCOPE

Déposée le 19 février 1996 par la Société Anonyme (SA) CONSENSUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INTRASCOPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSENSUS domicilié(e) 61 RUE DE TURENNE, 75003 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 399 268 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BERNARD RONSIN CONSENSUS S.A. - France.

La marque INTRASCOPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96612024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTRASCOPE est expirée depuis le 19 février 2006.


CONSENSUS SA - 61 RUE DE TURENNE, 75003 PARIS - France - SIREN 342399268


Monsieur BERNARD RONSIN CONSENSUS S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-32

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

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