Marque renouvelée - Marque en vigueur

Revue Spirite Journal d'Etudes Psychologiques
Conselho Espirita Internacional, Société de droit brésilien

Numéro de dépôt :
3686835
Date de dépôt :
27/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2029
Revue Spirite Journal d\'Etudes Psychologiques de Conselho Espirita Internacional

Présentation de la marque Revue Spirite Journal d'Etudes Psychologiques

Déposée le 27 octobre 2009 par la société étrangère Conselho Espirita Internacional auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Revue Spirite Journal d'Etudes Psychologiques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-49 du 4 décembre 2009.

Le déposant est la société étrangère Conselho Espirita Internacional domicilié(e) Av. L2 Norte Qd. 603, Conjunto F, 70830106 Brasilia - Brésil.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Buono Richard domicilié(e) 81 Rue Antoine Peglion, 06190 Roquebrune-Cap-Martin - France.

La marque Revue Spirite Journal d'Etudes Psychologiques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3686835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Revue Spirite Journal d'Etudes Psychologiques arrivera à expiration en date du 27 octobre 2029.

Conselho Espirita Internacional a également déposé les autres marques suivantes : FÉDÉRATION SPIRITE INTERNATIONALE , LA REVUE SPIRITE Journal d'études psychologisues Fondée par Allan Kardec le 1er Janvier 1858


Conselho Espirita Internacional, Société de droit brésilien - Av. L2 Norte Qd. 603, Conjunto F, 70830106 Brasilia - Brésil


M. Buono Richard - 81 Rue Antoine Peglion, 06190 Roquebrune-Cap-Martin - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Enregistrement avec modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Renouvellement sans limitation le 14 août 2020 n°2756925 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-08-14

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