Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSEILS, COMMERCES ET NEGOCES NATIONALUX ET INTERNATIONAUX CCNI
CONSEILS, COMMERCES ET NEGOCES NATIONAUX ET INTERNATIONAUX

Numéro de dépôt :
93461190
Date de dépôt :
25/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2003

Présentation de la marque CONSEILS, COMMERCES ET NEGOCES NATIONALUX ET INTERNATIONAUX CCNI

Déposée le 25 mars 1993 par CONSEILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONSEILS, COMMERCES ET NEGOCES NATIONALUX ET INTERNATIONAUX CCNI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est CONSEILS, COMMERCES ET NEGOCES NATIONAUX ET INTERNATIONAUX, domicilié(e) Siège Social: 183 Rue Pierre Auberge, 77550 MOISSY CRAMAYEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. COGEMO Société d'Expertise Comptable - France.

La marque CONSEILS, COMMERCES ET NEGOCES NATIONALUX ET INTERNATIONAUX CCNI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSEILS, COMMERCES ET NEGOCES NATIONALUX ET INTERNATIONAUX CCNI est expirée depuis le 25 mars 2003.

CONSEILS a également déposé les autres marques suivantes : CONSEILS, ORGANISATION ET DEFENSE DE L'ENTREPRISE. EN RHONE-ALPES. C.O.D.E.R.A. , INVENTER ET CONSTRUIRE , IMAGES DE , CERFII , IL N'Y A PAS de fumée sans feu , SYNCOPE , CEISS


CONSEILS, COMMERCES ET NEGOCES NATIONAUX ET INTERNATIONAUX - Siège Social: 183 Rue Pierre Auberge, 77550 MOISSY CRAMAYEL - France


S.A. COGEMO Société d'Expertise Comptable - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-10

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

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