Déposée le 6 février 2001 par la Société Anonyme (SA) CONSEILS SONDAGES ANALYSES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PASSTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-11 du 16 mars 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSEILS SONDAGES ANALYSES domicilié(e) 67, Avenue André Morizet, 92776 BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 733 309 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SABATIER - France.
La marque PASSTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3081192.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSTEL est expirée depuis le 6 février 2011.
CONSEILS SONDAGES ANALYSES a également déposé les autres marques suivantes : CONCEPT AUDIT
CONSEILS SONDAGES ANALYSES Société anonyme - 67, Avenue André Morizet, 92776 BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 343733309
CABINET SABATIER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-37
Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11
Conseils, informations ou renseignements d'affaires ; études comparatives de produits ; gestion de fichiers informatiques ; entreprises de travaux statistiques ; études promotionnelles ; conseil, conception, réalisation d'études de marchés ; étude de stratégie commerciale ; études qualitatives et quantitatives sur des produits, des services, leur présentation, sur l'image des collectivités territoriales, sur des projets, les médias, sur des noms de produits et de services, sur la consommation ; études de notoriété, sondages d'opinion ; enquêtes par sondages d'opinions et études de marchés ; estimation en affaires ; expertises commerciales ; évaluation, estimations, recherches et rapports en liaison avec des études de marché. Télécommunications ; agences de presse et d'information ; services de télécommunications dans le domaine des sondages d'opinion, enquêtes, recherches études ; location d'appareils pour la transmission de messages. Études techniques en matière de sondages d'opinions et en matière d'études de marché ; études en matière politiques, sociologiques, historiques, géographiques, sur la santé. Recherche scientifique et industrielle, services d'ingénieurs, évaluation, estimations, recherches et rapports en liaison avec des sondages d'opinions ; laboratoires.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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