Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SYSTEMS P
Conseils et Compétences en Productions Animales - C.C.P.A, Union de Coopératives Agricoles à capital variable

Numéro de dépôt :
92431552
Date de dépôt :
21/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/08/2012

Présentation de la marque SYSTEMS P

Déposée le 21 août 1992 par la société Conseils et Compétences en Productions Animales - C.C.P.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYSTEMS P » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-35 du 9 octobre 1992.

Le déposant est la société Conseils et Compétences en Productions Animales - C.C.P.A domicilié(e) Parc d'activités du Bois de Teillay,35150 JANZE (dossier no 2226416) - 35150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 668 262 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, C.C.P.A Monsieur Jean-Jacques BLAIN domicilié(e) Parc d'activités du Bois de Teillay,35150 JANZE (dossier no 2226416) - 35150 - France.

La marque SYSTEMS P a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SYSTEMS P est expirée depuis le 21 août 2012.

Conseils et Compétences en Productions Animales - C.C.P.A a également déposé les autres marques suivantes : DIG , TRADIPLUME , DIF dif digestibilité In Farmo , PhytoMite , PhytoFly , VIVACTIV' , FeedScreen , VIVAE' , NUCLEOR , DELTA 4


Conseils et Compétences en Productions Animales - C.C.P.A, Union de Coopératives Agricoles à capital variable - Parc d'activités du Bois de Teillay,35150 JANZE (dossier no 2226416) - 35150 - France - SIREN 775668262


C.C.P.A Monsieur Jean-Jacques BLAIN - Parc d'activités du Bois de Teillay,35150 JANZE (dossier no 2226416) - 35150 - France


Renouvellement sans limitation le 21 août 2002 n°2226416 - Publication au BOPI 2002-08-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-52

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-17

Inscription le 25 mars 2002 - Changement d'adresse n°343409 - Publication au BOPI 2002-03-25

Inscription le 25 novembre 2002 - Changement de dénomination n°359757 - Publication au BOPI 2002-11-25

Publication - Publication le 9 oct. 1992 au BOPI 1992-35

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