Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PhytoMite
Conseils et Compétences en Productions Animales – CCPA, Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
4015779
Date de dépôt :
24/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/06/2023
PhytoMite de Conseils et Compétences en Productions Animales – CCPA

Présentation de la marque PhytoMite

Déposée le 24 juin 2013 par la société Conseils et Compétences en Productions Animales – CCPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PhytoMite » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est la société Conseils et Compétences en Productions Animales – CCPA domicilié(e) ZA du Bois de Teillay, Quartier du Haut Bois - 35150 - JANZÉ - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 668 262 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.C.P.A., Monsieur Jean-Jacques BLAIN domicilié(e) ZA du Bois de Teillay, Quartier du Haut Bois - 35150 - JANZÉ - France.

La marque PhytoMite a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PhytoMite est expirée depuis le 24 juin 2023.

Conseils et Compétences en Productions Animales – CCPA a également déposé les autres marques suivantes : DIG , TRADIPLUME , DIF dif digestibilité In Farmo , PhytoFly , VIVACTIV' , FeedScreen , VIVAE' , NUCLEOR , DELTA 4 , OVA


Conseils et Compétences en Productions Animales – CCPA, Union de Coopératives Agricoles - ZA du Bois de Teillay, Quartier du Haut Bois - 35150 - JANZÉ - France - SIREN 775668262


C.C.P.A., Monsieur Jean-Jacques BLAIN - ZA du Bois de Teillay, Quartier du Haut Bois - 35150 - JANZÉ - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Produits pour la destruction des animaux nuisibles utilisés en alimentation et nutrition animale.